Siège social

GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY
16 rue Stanislas – 2 rue de Cicé
75006 PARIS
Tél : +33 (0)1 40 49 01 01
Fax : +33 (0)1 40 49 01 02

Direction

22 boulevard Edgar Quinet
75014 PARIS
Tél : +33 (0)1 42 18 20 20
Fax : +33 (0)1 42 18 17 76

Vous êtes actuellement connecté à un site internet de GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY. L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la Directive Européenne 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données et des informations composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY, 2 rue de Cicé, 75006 Paris.

Marques, logos, images et liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY. De même tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Responsabilités des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Responsabilité des liens

GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY est soucieuse de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, GLOBAL YOUTH & STUDENT COMMUNITY décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, merci de nous contacter en cliquant ici.